RAUCH- ODER FEUERSPERRE

Brevet européen · EP3057668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3057668
Numéro de demande
EP14796842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A62C 2/10 (2006.01)
E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
GB 201318172 14.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053071 13.10.2014
Publication PCT
WO2015/055990 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 14 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.11.2017

  6. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

COOPER, Andrew P

Rowlands Castle Hampshire PO9 6BS, GB

JAMES, William Charles

Titchfield Hampshire PO14 4JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.