RAUCH- ODER FEUERSPERRE
Brevet européen · EP3057668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057668
- Numéro de demande
- EP14796842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A62C 2/10 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201318172 14.10.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053071 13.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055990 23.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.11.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
COOPER, Andrew P
Rowlands Castle Hampshire PO9 6BS, GB
JAMES, William Charles
Titchfield Hampshire PO14 4JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.