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Brevet européen · EP3057669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3057669
Numéro de demande
EP14786521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A62C 37/08 (2006.01)
A62C 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 202013009315 U 21.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/072552 21.10.2014
Publication PCT
WO2015/059143 30.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 août 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 9 août 2023

    Transféré

    Titulaire
    Kreipl, Myriam, Hessenweg 8, 86836 Untermeitingen, Allemagne, Eberle, Manfred, Badstubenberg 1, 89257 Illertissen, Allemagne → Eberle, Manfred, Badstubenberg 1, 89257 Illertissen, Allemagne
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 5 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.12.2017

  8. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Eberle, Manfred

89257 Illertissen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

EBERLE, Manfred

89257 Illertissen, DE

KREIPL, Oliver

verstorben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.