METHODE ET DISPOSITIF DE MICRO-USINAGE PAR LASER
Brevet européen · EP3057736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057736
- Numéro de demande
- EP14796718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/073 (2006.01)B23K 26/38 (2014.01)B23K 26/40 (2014.01)
- Priorité
- FR 1360131 17.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/072255 16.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055779 23.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 9 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 9 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
2 entrées antérieures
- 7 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 07.04.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
F-25870 Cussey sur l'Ognon, FR
F-25000 Besançon, FR
F-91190 Gif sur Yvette, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.