STUFENLOSES ELEKTRISCHES GETRIEBE
Brevet européen · EP3057818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057818
- Numéro de demande
- EP14815471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/445 (2007.10)B60K 6/38 (2007.10)B60K 6/383 (2007.10)B60K 6/387 (2007.10)F16H 3/72 (2006.01)
- Priorité
- US 201314053215 14.10.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/059597 08.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/057434 23.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
MILLER, Scott A.
Northville, MI 48168, US
DUHAIME, Michael L.
Northville, MI 48168, US
PUIU, Dumitru
Sterling Heights, MI 48314, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.