BUSHANDSTANGE
Brevet européen · EP3057829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3057829
- Numéro de demande
- EP14790678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60N 3/02 (2006.01)B60R 13/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201318322 16.10.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053107 16.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/056017 23.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 9 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
East Pimbo Skelmersdale WN8 9QB, GB
East Pimbo Skelmersdale WN8 9QB, GB
East Pimbo Skelmersdale WN8 9QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.