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Brevet européen · EP3058035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058035
Numéro de demande
EP14786860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
1 févr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/44 (2006.01)
C08G 59/18 (2006.01)
C08K 5/09 (2006.01)
Priorité
EP 13189133 17.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/072299 17.10.2014
Publication PCT
WO2015/055804 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  3. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Inventeur

GMOSER, Johann

8292 Neudau, AT

FEOLA, Roland

8045 Graz, AT

LUNZER, Florian

8010 Graz, AT

PAAR, Willibald

A-8010 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.