KÄLTEMITTEL

Brevet européen · EP3058044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058044
Numéro de demande
EP14796840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09K 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 201318244 15.10.2013
GB 201406171 04.04.2014
GB 201407099 22.04.2014
GB 201410411 11.06.2014
GB 201417072 26.09.2014
Demande PCT
PCT/GB2014/053036 09.10.2014
Publication PCT
WO2015/055984 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 29.09.2020

  6. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

RPL HOLDINGS LIMITED

8 Murieston Road, Hale Altrincham Cheshire WA15 9ST, GB

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

POOLE, John Edward

Altrincham Cheshire WA15 9ST, GB

POWELL, Richard

Huntington York Y032 9YG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.