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Brevet européen · EP3058142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058142
- Numéro de demande
- EP14854563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)A01B 15/06 (2006.01)A01B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- NO 20131382 18.10.2013
- Demande PCT
- PCT/NO2014/050189 08.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/057078 23.04.2015
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
SKJÆVELAND, Magne
4353 Klepp St., NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.