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Brevet européen · EP3058158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058158
Numéro de demande
EP14790244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
3 juin 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 1359978 14.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052574 10.10.2014
Publication PCT
WO2015/055921 23.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

A. Raymond et Cie. SCS

A. Raymond et CIE-SCS

113, Cours Berriat, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

GIRAUD, Sylvain

F-38360 Noyarey, FR

DUPREZ, Rémi

F-05000 Gap, FR

LAMOUREUX, David

F-38100 Grenoble, FR

ALBARAN, Jean-François

F-38760 Varces, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.