STEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3058236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058236
- Numéro de demande
- EP14780756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/08 (2006.01)F15B 21/00 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013017093 15.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002583 24.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/055276 23.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
LAUTER, Erik
12203 Berlin, DE
PFEIFFER, Marcus Karl
66877 Ramstein-Miesenbach, DE
BIWERSI, Sascha Alexander
66693 Mettlach, DE
SPECKS, Marcus Simon
85604 Zorneding, DE
STÖNNER, Christoph
66386 St. Ingbert, DE
HETTIGER, Marcus
66740 Saarlouis, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.