ELASTISCHE BUCHSE FÜR PLANETENLAGER

Brevet européen · EP3058245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058245
Numéro de demande
EP14795555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 57/08 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
EP 13004936 15.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/002754 13.10.2014
Publication PCT
WO2015/055291 23.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

FM Energie GmbH & Co. KG

Im Rosengarten 16, 64646 Heppenheim, DE

Inventeur

MITSCH, Franz

64646 Heppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.