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Brevet européen · EP3058261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058261
Numéro de demande
EP14786207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/04 (2006.01)
A62C 2/06 (2006.01)
Priorité
NL 1040459 18.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/072414 20.10.2014
Publication PCT
WO2015/055855 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Beele Engineering B.V.

Beunkdijk 11, 7122 NZ Aalten, NL

Inventeur

BEELE, Johannes Alfred

NL-7122 NZ Aalten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.