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Brevet européen · EP3058270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058270
Numéro de demande
EP13818859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2013
Publié
24 août 2016
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 11/18 (2006.01)
F21V 14/08 (2006.01)
F21W 131/406 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2013/065547 17.10.2013
Publication PCT
WO2015/057235 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

ROBE lighting s.r.o.

Házovice 2090, 75661 Roznov pod Radhostem, CZ

Inventeur

VALCHAR, Josef

Prostredni Becva, 756 56, CZ

JURIK, Pavel

Prostredni Becva, 756 56, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.