WASSERDICHTE LEUCHTENARMATUR

Brevet européen · EP3058271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058271
Numéro de demande
EP14809998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/04 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
F21V 15/015 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21Y 103/00 (2016.01)
Priorité
IT VI20130253 17.10.2013
Demande PCT
PCT/IT2014/000269 15.10.2014
Publication PCT
WO2015/056283 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

BEGHELLI, Gian Pietro

Monteveglio (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.