LUFT-LUFT-WÄRMETAUSCHE

Brevet européen · EP3058305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058305
Numéro de demande
EP14777636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28F 13/12 (2006.01)
F28D 7/10 (2006.01)
F24F 13/30 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F28F 9/18 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 1/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013111290 14.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071038 01.10.2014
Publication PCT
WO2015/055435 23.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

Roos GmbH

Ohlenfeldstr. 4-6, 56154 Boppard, DE

Inventeur

ROOS, Christoph

56154 Boppard, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.