MAGNETISCH-INDUKTIVES DURCHFLUSSMESSSYSTEM

Brevet européen · EP3058317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058317
Numéro de demande
EP14808484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01F 1/60 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 25/00 (2006.01)
G01F 1/58 (2006.01)
Priorité
DE 102013017286 17.10.2013
DE 102013019067 15.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/002769 14.10.2014
Publication PCT
WO2015/055303 23.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

GONZALEZ-PELAYO, Juan Carlos

4194 TX Meteren, NL

PERFETTI, Christine

26300 Chatuzange le Goubet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.