MAGNETISCH-INDUKTIVES DURCHFLUSSMESSSYSTEM
Brevet européen · EP3058317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058317
- Numéro de demande
- EP14808484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/60 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 25/00 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013017286 17.10.2013DE 102013019067 15.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002769 14.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055303 23.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
GONZALEZ-PELAYO, Juan Carlos
4194 TX Meteren, NL
PERFETTI, Christine
26300 Chatuzange le Goubet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.