PROBENAHMEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3058333 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058333
Numéro de demande
EP14790781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 1/20 (2006.01)
F16K 1/44 (2006.01)
Priorité
NL 2011640 18.10.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050723 17.10.2014
Publication PCT
WO2015/057070 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Kimman Process Solutions B.V.

25, Dienstenstraat, 3161 GN Rhoon, NL

Inventeur

VERLOOP, Pieter Charles

2274 GH Voorburg, NL

VERLOOP, Erik Michiel

NL-3034 ZL Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.