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Brevet européen · EP3058337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058337
- Numéro de demande
- EP14802157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 15/12 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2013/059372 15.10.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/065306 14.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/056176 23.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
1028 Préverenges
1026 Echandens-Denges
1801 Le Mont-Pélerin
1006 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.