SPATIALISATION SONORE AVEC EFFET DE SALLE, OPTIMISEE EN COMPLEXITE
Brevet européen · EP3058564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058564
- Numéro de demande
- EP14796814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G10K 15/12 (2006.01)H04S 1/00 (2006.01)H04S 3/00 (2006.01)H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360185 18.10.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052617 14.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055946 23.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
PALLONE, Grégory
35000 Rennes, FR
EMERIT, Marc
F-35000 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.