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Brevet européen · EP3058574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058574
Numéro de demande
EP14854631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G21F 7/00 (2006.01)
G21F 3/04 (2006.01)
G01R 33/42 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
F16M 7/00 (2006.01)
E04H 3/08 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
E02D 27/44 (2006.01)
Priorité
US 201361891286 P 15.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/060588 15.10.2014
Publication PCT
WO2015/057770 23.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 2 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 26 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

  8. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

OQUIST, Cheri, A.

Wellington, FL 33414, US

LEFKUS, John, J., III

Annandale, NJ 08801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.