CONVERSION ANALOGIQUE NUMERIQUE À RAMPE, À MULTIPLES CONVERSIONS OU UNIQUE CONVERSION SELON LE NIVEAU DE LUMIERE REÇU PAR UN PIXEL
Brevet européen · EP3058720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058720
- Numéro de demande
- EP14781897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 1/14 (2006.01)H03M 1/56 (2006.01)H04N 5/355 (2011.01)H04N 5/357 (2011.01)H04N 5/3745 (2011.01)H04N 5/378 (2011.01)
- Priorité
- FR 1359940 14.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071683 09.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055509 23.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
GESSET, Stéphane
F-38380 Saint Laurent du Pont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.