MONTRE À BRACELET EXTENSIBLE
Brevet européen · EP3058840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058840
- Numéro de demande
- EP15155950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2015
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/14 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)G04B 37/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 mars 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- SWATCH AG, Jakob Stämpflistrasse 94, CH-2500 Biel → Swatch AG, Nicolas G. Hayek Strasse 1, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 18 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.