SITZMÖBEL
Brevet européen · EP3058849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058849
- Numéro de demande
- EP15201479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/40 (2006.01)A47C 7/72 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015102493 20.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 25 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 25.06.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Aigner, Johann
84416 Taufkirchen/Vils, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.