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Brevet européen · EP3058950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058950
- Numéro de demande
- EP16163433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2010
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 38/46 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)C12N 1/06 (2006.01)C12N 9/36 (2006.01)C12N 9/50 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A61K 38/47 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)C07K 14/005 (2006.01)C12N 15/52 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 09163953 26.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BRIERS, Yves
1910 Nederokkerzeel, BE
Miller, Stefan
93055 Regensburg, DE
WALMAGH, Maarten
3540 Herk-de-Stad, BE
LAVIGNE, Rob
2180 Ekeren, BE
VOLCKAERT, Guido
3220 Holsbeek, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.