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Brevet européen · EP3058999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3058999
- Numéro de demande
- EP14853452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2014
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)B03C 3/28 (2006.01)B03C 3/47 (2006.01)B03C 3/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013214325 15.10.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/077474 15.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/056724 23.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
IIDA Seiichiro
Tokyo 101-0062, JP
KOIKE Hiroshi
Kamisu-shi Ibaraki 314-0102, JP
YAHAGI Yuichi
Kamisu-shi Ibaraki 314-0102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.