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Brevet européen · EP3058999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3058999
Numéro de demande
EP14853452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
15 sept. 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
B03C 3/28 (2006.01)
B03C 3/47 (2006.01)
B03C 3/64 (2006.01)
Priorité
JP 2013214325 15.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/077474 15.10.2014
Publication PCT
WO2015/056724 23.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  2. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Inventeur

IIDA Seiichiro

Tokyo 101-0062, JP

KOIKE Hiroshi

Kamisu-shi Ibaraki 314-0102, JP

YAHAGI Yuichi

Kamisu-shi Ibaraki 314-0102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.