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Brevet européen · EP3059158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3059158
Numéro de demande
EP15202054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
24 août 2016
Délivré
1 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/14 (2006.01)
B64D 15/12 (2006.01)
B64D 45/02 (2006.01)
H05B 3/84 (2006.01)
Priorité
JP 2015028544 17.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

Mitsubishi Aircraft Corporation

Toyoyama-cho, Nishikasugai-Gun Aichi 480-0287, JP

Inventeur

Yamaura, Taketoshi

Tokyo, 108-8215, JP

Kitazume, Katsuya

Aichi, 480-0287, JP

Hashimoto, Masaki

Aichi, 480-0287, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.