ANSAUGSYSTEM EINES MOTORS MIT WAHLVENTIL

Brevet européen · EP3059414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3059414
Numéro de demande
EP16156716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2016
Publié
24 août 2016
Délivré
2 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02C 6/12 (2006.01)
F02C 7/047 (2006.01)
F02C 7/12 (2006.01)
Priorité
US 201562118891 P 20.02.2015
US 201514806883 23.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 4 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.01.2020

  7. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Pratt & Whitney Canada Corp.

1000 Marie-Victorin (01BE5), Longueuil, Québec J4G 1A1, CA

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Lafortune, Serge

Mascouche, QC, CA

Bolduc, Sebastien

Saint-Bruno, QC, CA

Bérubé, Stephane

Saint-Philippe, QC J0L2K0, CA

Legare, Pierre-Yves

Chambly, QC, CA

Julien, Andre

Ste. Julie, QC, CA

Villeneuve, Bruno

Boucherville, QC, CA

Huzzard Cunningham, Mark

Montreal, QC, CA

Gagnon-Martin, David

Longueuil, Québec J4N 1P6, CA

Thomassin, Jan

Ste Julie, QC, CA

Fontaine, Mike

Montreal, QC, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.