Elektronischer Messkreis

Brevet européen · EP3059553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3059553
Numéro de demande
EP15156122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
24 août 2016
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
G01D 5/241 (2006.01)
G01P 15/125 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

  6. 2 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Entringer, Christophe

1426 Corcelles-près-Concise

Rossi, Luca

1010 Lausanne

Grosjean, Sylvain

25500 Les Fins, FR

Daga, Jean-Michel

13100 Aix en Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.