VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT ZUR STEUERUNG ANAEROBER CODIGESTER

Brevet européen · EP3059645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3059645
Numéro de demande
EP14854626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2014
Publié
24 août 2016
Délivré
1 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G16C 99/00 (2019.01)
G16C 20/10 (2019.01)
C12P 5/02 (2006.01)
C02F 11/04 (2006.01)
C02F 3/28 (2006.01)
G05B 13/04 (2006.01)
Priorité
ES 201331518 15.10.2013
Demande PCT
PCT/ES2014/070777 14.10.2014
Publication PCT
WO2015/055880 23.04.2015
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

UNIVERSIDADE DE SANTIAGO DE COMPOSTELA

Universidade de Santiago de Compostela

Área de Valorización Transferencia y Emprendimiento, Edifico Emprendía Campus Vida,, 15782 Santiago de Compostela, ES

Inventeur

GARCÍA GEN, Santiago

E-15782 Santiago de Compostela, ES

RODRÍGUEZ RODRÍGUEZ, Jorge

E-15782 Santiago de Compostela, ES

LEMA RODICIO, Juan Manuel

E-15782 Santiago de Compostela, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.