PROCEDE DE FABRICATION D'UN MODULE ELECTRONIQUE 3D A BROCHES EXTERNES D'INTERCONNEXION

Brevet européen · EP3059763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3059763
Numéro de demande
EP16156165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2016
Publié
24 août 2016
Délivré
19 juin 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/10 (2006.01)
H01L 23/495 (2006.01)
H01L 21/48 (2006.01)
Priorité
FR 1551445 20.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

3D Plus

408 rue Hélène Boucher, 78530 Buc, FR

Inventeur

SOUFFLET, Fabrice

91570 BIEVRES, FR

VAL, Alexandre

78150 LE CHESNAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.