SYSTEME MODULAIRE

Brevet européen · EP3059811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3059811
Numéro de demande
EP16155808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2016
Publié
24 août 2016
Délivré
12 déc. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/622 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
Priorité
FR 1551333 17.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Amphenol Socapex

Promenade de l'Arve, 74300 Thyez, FR

Inventeur

Barbosa, Jean-Paul

74190 Passy, FR

Gimenes, Jean-Paul

74950 Scionzier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.