VORRICHTUNG ZUR CODIERUNG EINES BILDES
Brevet européen · EP3059960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3059960
- Numéro de demande
- EP16161940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Publié
- 24 août 2016
- Délivré
- 13 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/117 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/82 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/182 (2014.01)H04N 19/46 (2014.01)H04N 19/157 (2014.01)
- Priorité
- KR 20100074460 31.07.2010KR 20110063288 28.06.2011
- Divisionnaire de
- EP11814797
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
- 13 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
463-887 Gyeonggi-do, KR
466664 Singapore, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.