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Brevet européen · EP3060037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3060037
Numéro de demande
EP14789225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01F 15/10 (2006.01)
Priorité
GB 201318806 24.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/072563 21.10.2014
Publication PCT
WO2015/059149 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

WILDENBERG, Leonardus Johannes van den

Budel 6021 CT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.