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Brevet européen · EP3060091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3060091
Numéro de demande
EP14796846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/044 (2006.01)
Priorité
GB 201318545 21.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053130 20.10.2014
Publication PCT
WO2015/059455 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

MULLEN, Darren

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.