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Brevet européen · EP3060129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3060129
- Numéro de demande
- EP14855410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2014
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)A61B 5/0215 (2006.01)A61B 5/027 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201361895909 P 25.10.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/062084 24.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/061639 30.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
ANDERSON, David
Temecula, California 92592, US
TOCHTERMAN, Andrew
Carlsbad, California 92011, US
MERRITT, Fergus
El Dorado Hills, California 95762, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.