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Brevet européen · EP3060191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3060191
Numéro de demande
EP14856616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61J 9/04 (2006.01)
A61J 9/08 (2006.01)
B05B 11/02 (2023.01)
B65D 83/76 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
Priorité
AU 2013904071 22.10.2013
AU 2013101385 22.10.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/001002 22.10.2014
Publication PCT
WO2015/058244 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 16 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.06.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

HOOWORTH, Allan James

Kew, Victoria 3101, AU

RUSSELL, Michael Edward Philip

East VIC 3181, AU

MAYER, Glen

Doncaster East, Victoria 3109, AU

MAYER, Julie-Anne

Doncaster East, Victoria 3109, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.