SATTEL

Brevet européen · EP3060460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3060460
Numéro de demande
EP14802183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
B62J 1/18 (2006.01)
B62J 1/22 (2006.01)
B62J 9/00 (2020.01)
Priorité
IT VR20130231 21.10.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/065473 20.10.2014
Publication PCT
WO2015/059624 30.04.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  7. 9 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.04.2021

  8. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

SELLE ROYAL S.P.A.

Selle Royal S.p.A.

Via Vittorio Emanuele 119, 36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CHECCHIN, Claudio

I-36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

MALFATTI, Marco

I-36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

BIGOLIN, Barbara

I-36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.