KARTON MIT TRAGEGRIFFEN
Brevet européen · EP3060489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3060489
- Numéro de demande
- EP14792961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2014
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201361893538 P 21.10.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/061453 21.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/061245 30.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 8 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 8 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- International Paper Company, 6400 Poplar Avenue, Memphis, TN 38197, Etats-Unis d'Amérique → GLOBAL HOLDINGS II, INC., Primacy 1, 6077 Primacy Parkway, Memphis, Tennessee 38119, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 27 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
Memphis, TN 38119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.