UTILISATION D'UNE ET PROCÉDÉ COMPRENANT LA PULVERISATION D'UNE COMPOSITION DE CURE POUR COMPOSITION HYDRAULIQUE ASSURANT UNE ADHÉRENCE AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP3060534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3060534
Numéro de demande
EP14793471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
23 juin 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 40/04 (2006.01)
Priorité
FR 1360243 21.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/072547 21.10.2014
Publication PCT
WO2015/059141 30.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

CHRYSO

Chryso

19 Place de la Résistance, 92440 Issy-Les-Moulineaux, FR

Inventeur

MATEO, Sandrine

77760 Ury, FR

BASUYAUX, Laura

45170 Neuville Aux Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.