PILOTAGE D'UN ÉLECTROLYSEUR À HAUTE TEMPÉRATURE

Brevet européen · EP3060700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3060700
Numéro de demande
EP14805972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C25B 1/04 (2006.01)
C25B 9/20 (2006.01)
C25B 9/00 (2006.01)
C25B 15/02 (2006.01)
H01M 8/04 (2016.01)
Priorité
FR 1360471 25.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052678 22.10.2014
Publication PCT
WO2015/059404 30.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 29 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.02.2020

  7. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

Electricité de France

75008 Paris, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOUALLOU, Chakib

F-92160 Antony, FR

PETIPAS, Floriane

75015 Paris, FR

BRISSE, Annabelle

F-67850 Herlisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.