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Brevet européen · EP3060893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3060893
Numéro de demande
EP14795984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
18 sept. 2019
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 5/0215 (2006.01)
A61B 5/03 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/20 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 9/08 (2006.01)
G01L 1/24 (2006.01)
G01L 11/02 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 90/30 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
DE 102013111817 25.10.2013
DE 202014100938 U 28.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/073030 27.10.2014
Publication PCT
WO2015/059311 30.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

MELLOH, Markus

CH-8400 Winterthur

HECKER, Raoul

60486 Frankfurt am Main, DE

BARZ, Thomas

16303 Schwedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.