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Brevet européen · EP3061077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061077
Numéro de demande
EP14856421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01N 21/35 (2014.01)
G01J 5/00 (2006.01)
G01D 3/00 (2006.01)
G01N 33/18 (2006.01)
G01N 21/39 (2006.01)
G01N 21/3504 (2014.01)
G01N 21/3563 (2014.01)
G01N 21/3554 (2014.01)
G01N 21/31 (2006.01)
B64D 15/20 (2006.01)
Priorité
US 201361895040 P 24.10.2013
US 201414277082 14.05.2014
Demande PCT
PCT/US2014/047415 21.07.2014
Publication PCT
WO2015/060910 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 30 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  8. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Inventeur

RENNÓ, Nilton O.

Ann Arbor, Michigan 48109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.