ELEKTROMECHANISCHER AKTOR

Brevet européen · EP3061104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061104
Numéro de demande
EP14820732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/122 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
Priorité
DE 102013017508 23.10.2013
DE 102014004888 05.04.2014
DE 102014007771 01.06.2014
DE 102014013723 22.09.2014
Demande PCT
PCT/DE2014/100374 19.10.2014
Publication PCT
WO2015/058742 30.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

MECKLENBURG, Arno

10999 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.