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Brevet européen · EP3061223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3061223
- Numéro de demande
- EP14790549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2014
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)
- Priorité
- SE 1351269 25.10.2013US 201314063851 25.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/072292 17.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/059041 30.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
ROVERSO, Roberto
114 49 Stockholm, SE
REALE, Riccardo
114 49 Stockholm, SE
EL-ANSARY, Sameh
114 49 Stockholm, SE
HARIDI, Seif
114 49 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.