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Brevet européen · EP3061264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061264
Numéro de demande
EP14790688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/28 (2006.01)
H04R 9/06 (2006.01)
Priorité
GB 201318890 25.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053167 23.10.2014
Publication PCT
WO2015/059483 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

B & W Group Ltd.

B & W Group Ltd

Dale Road, Worthing West Sussex BN11 2BH, GB

Inventeur

ROUSSEAU, Martial André Robert

Brighton Sussex BN1 6SH, GB

NEVILL, Stuart Michael

Brighton Sussex BN1 7BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.