PANTALON EVOLUTIF

Brevet européen · EP3061360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061360
Numéro de demande
EP16157366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2016
Publié
31 août 2016
Délivré
26 juil. 2017
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/20 (2006.01)
A41D 1/06 (2006.01)
A41F 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1551618 25.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

ORCHESTRA-PREMAMAN

200 Avenue des Tamaris, 34130 Saint-Aunes, FR

Inventeur

SOYEZ, Emmanuelle

34730 PRADES LE LEZ, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.