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Brevet européen · EP3061393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061393
Numéro de demande
EP15156953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2015
Publié
31 août 2016
Délivré
3 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/0215 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

van Ooyen, André

10717 Berlin, DE

Ebert, Henning

10317 Berlin, DE

Pfenniger, Alois

2502 Biel

Skerl, Olaf

18209 Bad Doberan, DE

Biela, Sarah

10247 Berlin, DE

Bitzer, Andreas

8032 Zürich

Elsner, Joachim

14059 Berlin, DE

Philipp, Jens

deceased, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.