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Brevet européen · EP3061422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3061422
- Numéro de demande
- EP16165355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 357048 P 21.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
2 entrées antérieures
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
Irvine, CA 92614, US
Irvine, CA 92614, US
Irvine, CA 92614, US
Irvine, CA 92614, US
Irvine, CA 92614, US
Irvine, CA 92614, US
Irvine, CA 92614, US
Irvine, CA 92614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.