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Brevet européen · EP3061434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061434
Numéro de demande
EP16000228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2016
Publié
31 août 2016
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61G 3/02 (2006.01)
A61G 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102015002448 26.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space GmbH

Willy-Messerschmitt-Straße 1, 82024 Taufkirchen, DE

Inventeur

Korn, Michael

88696 Owingen, DE

Bucher, Hubert

88693 Deggenhausertal, DE

Treutle, Patrick

88090 Immenstaad, DE

Serden, Andreas

88709 Meersburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.