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Brevet européen · EP3061492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061492
Numéro de demande
EP16162615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2003
Publié
31 août 2016
Délivré
19 sept. 2018
Radié
11 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61N 1/30 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61M 37/00 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
Priorité
US 363022 P 11.03.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2023

  2. 27 nov. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Nitto Denko Corporation, 1-2 Shimohozumi 1-chome, Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, Japon → PassPort Technologies, Inc., 10618 Science Center Drive, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

  3. 27 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.09.2018

  4. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

SMITH, Alan

Atlanta, GA 30305-2733, US

EPPSTEIN, Jonathan

Atlanta, GA 30345, US

MCRAE, Stuart

Atlanta, GA 30033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.